1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.reseau-bio.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Réseau Bio – 8, rue de l’Europe - 44240 La Chapelle sur Erdre
Créateur : Astorya
Responsable publication : Réseau Bio
Webmaster : Astorya – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Réseau Bio est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Réseau Bio.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Health On Net Code.
Ce site respecte les principes de la charte HONcode.
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Le site www.réseau-bio.fr a obtenu la certification HON par la Health On Net Foundation et s'engage à respecter les principes édictés sur la page suivante: www.reseau-bio.fr/lbm/hon-code
